Mentions légales

01Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Dénomination sociale : Julien Marquer
• Forme juridique : Entrepreneur individuel (régime de la micro-entreprise)
• Siège social : 2, rue des Sabliers — 44390 Nort-sur-Erdre, France
• SIRET : 535 048 086 00032 — SIREN : 535 048 086 — Immatriculation : registre national des entreprises (activité libérale, non inscrite au RCS)
• TVA : non applicable — article 293 B du Code général des impôts (franchise en base)
• Code APE/NAF : 70.22Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
• Téléphone : +33 6 70 91 07 74
• Courriel : julien@avecjulien.fr

02Directeur de la publication

Julien Marquer, en qualité de entrepreneur individuel.

Toute demande relative au contenu éditorial du site peut être adressée à julien@avecjulien.fr.

03Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Dénomination : Netlify, Inc.
• Adresse : 96, rue des Trois Fontanot — 92000 Nanterre, France

Ces informations sont rendues obligatoires par l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Le nom, la dénomination, l'adresse et le numéro de téléphone de l'hébergeur doivent figurer intégralement : une simple mention du nom commercial ne suffit pas.

04Activité de formation professionnelle

L'éditeur est enregistré en qualité de prestataire de formation sous le numéro de déclaration d'activité 52 44 11431 44, auprès du préfet de région Pays de la Loire.

Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État (article L. 6352-12 du Code du travail).

Un règlement intérieur applicable aux personnes en formation, établi conformément aux articles L. 6352-3 et R. 6352-1 et suivants du Code du travail, est remis ou rendu accessible à chaque participant avant le début de la formation.

05Assurance responsabilité civile professionnelle

• Assureur : ACM IARD
• N° de police : 467820
• Couverture géographique : France

06Nature du site et absence d'offre de vente

Le présent site comporte une mise en scène éditoriale présentant un stylo à bille en plastique, désigné « Le Julien », sous la forme d'un lancement de produit. Cette présentation constitue une démonstration pédagogique des techniques de vente et de mise en récit d'une offre.

En conséquence :

• aucun stylo n'est proposé à la vente, ni en précommande, sur ce site ;
• les boutons « Précommander », les tarifs affichés dans la section « Tarifs », les caractéristiques techniques, les résultats d'évaluation dits « BureauBench », les témoignages et les références de publication n'ont aucune valeur commerciale ni contractuelle et ne constituent pas une offre au sens de l'article 1114 du Code civil ;
• aucune commande ne peut être passée et aucun paiement ne peut être collecté au titre de ce produit ;
• les seules prestations réellement commercialisées par l'éditeur sont les prestations de formation professionnelle décrites dans la section « L'auteur » et régies par les conditions générales de vente.

07Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site — structure, textes, illustrations, identité visuelle, code source, mise en page — est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses ayants droit.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, logotypes et dénominations de tiers éventuellement cités demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

08Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.

La création d'un lien vers le présent site est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de l'éditeur et qu'elle n'induise pas en erreur sur l'origine du contenu.

09Données personnelles

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre à partir du site et dans le cadre des prestations de formation sont décrits dans la politique de confidentialité.

10Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Sous réserve de l'article 6 ci-dessus, relatif au caractère de démonstration de la présentation produit, les informations relatives aux prestations de formation sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel ; seules les conventions de formation signées entre les parties font foi.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une interruption du service, d'une indisponibilité du site ou de la présence d'un virus sur le réseau.

11Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.